Feuerlöschkopf

Brevet européen · EP0667172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667172
Numéro de demande
EP95101585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1995
Publié
16 août 1995
Délivré
16 août 2000
Radié
16 août 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A62C 31/05 (2006.01)
B05B 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 1868994 15.02.1994
JP 1869094 15.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Inamura, Katsumasa

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Chiba, Seiji

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.