Wasserlösliche Phosphin-Derivate
Brevet européen · EP0667350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0667350
- Numéro de demande
- EP95101105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1995
- Publié
- 16 août 1995
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 26 janv. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07F 9/50 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)B01J 31/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 94102192 12.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.02.2015
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.