Wasserlösliche Phosphin-Derivate

Brevet européen · EP0667350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667350
Numéro de demande
EP95101105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
16 août 1995
Délivré
1 sept. 1999
Radié
26 janv. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
B01J 31/24 (2006.01)
Priorité
EP 94102192 12.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.02.2015

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.