Assemblage de précision entre deux pièces

Brevet européen · EP0667461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667461
Numéro de demande
EP94810072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1994
Publié
16 août 1995
Délivré
28 mai 1997
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/18 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16D 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

PCM WILLEN S.A.

CH-1844 Villeneuve

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Willen, Charles

CH-1844 Villeneuve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.