Rohrkupplung

Brevet européen · EP0667477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667477
Numéro de demande
EP95105223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1991
Publié
16 août 1995
Délivré
6 mars 2002
Radié
22 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 9016489 27.07.1990
GB 9101641 25.01.1991
Divisionnaire de
EP91913560
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Webb, Ian Richard

Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 7LQ, GB

Taylor, Neil John Thornton

Rickmansworth, Hertfordshire WD3 2HA, GB

Taylor, William

Pinner, Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.