Système de transport

Brevet européen · EP0667634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667634
Numéro de demande
EP95300322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1995
Publié
16 août 1995
Délivré
17 mars 1999
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 9/46 (2006.01)
H01J 9/385 (2006.01)
Priorité
GB 9401528 27.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

The BOC Group plc

Chertsey Road, Windlesham Surrey GU20 6HJ, GB

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Foote, William James, Dr.

Horsham, West Sussex RH12 4NT, GB

Bendall, Colin William

Staplefield, West Sussex RH17 6EW, GB

Kusay, Roland Gregor Paul

Redhill, Surrey RH1 6BE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.