COMPOSITION A DURCISSEMENT COMMANDE

Brevet européen · EP0667764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667764
Numéro de demande
EP93924137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1993
Publié
23 août 1995
Délivré
5 juin 1996
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/083 (2006.01)
A61K 6/00 (2006.01)
Priorité
GB 9223068 04.11.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002238 01.11.1993
Publication PCT
WO1994/009748 11.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

ANSTICE, Helen, Mary

London SW4 0NR, GB

NICHOLSON, John William

Hampton, Middlesex TW12 3JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.