CEPHEMVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP0667868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0667868
- Numéro de demande
- EP94926373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1994
- Publié
- 23 août 1995
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 15 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 501/59 (2006.01)A61K 31/545 (2006.01)
- Priorité
- GB 9318678 09.09.1993GB 9325104 08.12.1993GB 9326612 31.12.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/001488 08.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/007283 16.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KAWABATA, Kohji
Hyogo 666-01, JP
TERASAWA, Takeshi
Osaka 586, JP
OHKI, Ayako
Hyogo 665, JP
SHIRAI, Fumiyuki
Osaka 532, JP
YAMAMOTO, Hirofumi
Osaka 563, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.