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Brevet européen · EP0667868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667868
Numéro de demande
EP94926373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1994
Publié
23 août 1995
Délivré
15 mai 2002
Radié
15 mai 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 501/59 (2006.01)
A61K 31/545 (2006.01)
Priorité
GB 9318678 09.09.1993
GB 9325104 08.12.1993
GB 9326612 31.12.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/001488 08.09.1994
Publication PCT
WO1995/007283 16.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

KAWABATA, Kohji

Hyogo 666-01, JP

TERASAWA, Takeshi

Osaka 586, JP

OHKI, Ayako

Hyogo 665, JP

SHIRAI, Fumiyuki

Osaka 532, JP

YAMAMOTO, Hirofumi

Osaka 563, JP

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