PROCEDE DE FABRICATION DE PIGMENTS

Brevet européen · EP0667888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667888
Numéro de demande
EP93923023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1993
Publié
23 août 1995
Délivré
12 févr. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 48/00 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07C 67/343 (2006.01)
C07C 249/02 (2006.01)
Priorité
GB 9223048 04.11.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002157 20.10.1993
Publication PCT
WO1994/010249 11.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

15, Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

PIKE, Leslie Clark

Clackmannan, Clackmannanshire FK10 4JJ, GB

WOOLLVEN, Peter

Kirkliston, West Lothian EH29 9BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.