SUBSTANCE FO-1289 ET SA PRODUCTION

Brevet européen · EP0667914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667914
Numéro de demande
EP93906828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1993
Publié
23 août 1995
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 17/18 (2006.01)
C07D 493/04 (2006.01)
C12N 1/14 (2006.01)
*C12N 1/14 (2006.01)
*C07D 493/04 (2006.01)
Priorité
JP 284759/92 22.10.1992
JP 35261/93 24.02.1993
Demande PCT
PCT/JP1993/000367 26.03.1993
Publication PCT
WO1994/009147 28.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The Kitasato Institute

THE KITASATO INSTITUTE

9-1 Shirogane 5-chome Minato-ku, Tokyo 108, JP

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

OMURA, Satoshi, The Kitasato Institute

Tokyo 108, JP

TOMODA, Hiroshi, The Kitasato Institute

Tokyo 108, JP

MASUMA, Rokuro, The Kitasato Institute

Tokyo 108, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.