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Brevet européen · EP0667943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0667943
- Numéro de demande
- EP93923240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1993
- Publié
- 23 août 1995
- Délivré
- 4 août 1999
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)
- Priorité
- US 956154 05.10.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009479 04.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/008172 14.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MCNAUGHTON, James
Lake Orion, MI 48360-1917, US
PACITTO, Angelo
Mt. Clemens, MI 48044, US
KETCHAM, Mark, G.
Marine City, MI 98099, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.