Qualitätsdatenerfassung im Rollenoffset-Auflagendruck
Brevet européen · EP0668164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0668164
- Numéro de demande
- EP95810054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1995
- Publié
- 23 août 1995
- Délivré
- 26 avr. 2000
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4402784 31.01.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.