Dispositif de commande d'un système de climatisation pour véhicule

Brevet européen · EP0668177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0668177
Numéro de demande
EP95101903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1995
Publié
23 août 1995
Délivré
17 sept. 1997
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 9401981 22.02.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Chevroulet, Tristan

Norwich NR3 4BH, GB

Piccolo, Jian A.

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.