Türschloss

Brevet européen · EP0668425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0668425
Numéro de demande
EP94810740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1994
Publié
23 août 1995
Délivré
8 avr. 1998
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 59/00 (2006.01)
Priorité
CH 504/94 21.02.1994
CH 3006/94 06.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Hellmüller + Zingg AG, Bahnhofstrasse 22, CH-9242 Oberuzwil → SecurSol, Wilerstrasse 73, 9200 Gossau

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  4. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SecurSol

Wilerstrasse 73, 9200 Gossau

Radiée du registre

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Hellmüller, Peter

CH-9248 Bichwil

Holenstein, Willi

CH-9242 Oberuzwil

Zellweger, Hanspeter

CH-9655 Stein

Dähler, Hanspeter

CH-8404 Winterthur

Strobel, Peter

CH-9016 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.