GIESSVORRICHTUNG FÜR RINGFÖRMIGE TEILE
Brevet européen · EP0668805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0668805
- Numéro de demande
- EP94900460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1993
- Publié
- 30 août 1995
- Délivré
- 12 juil. 2000
- Radié
- 12 juil. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B22D 11/124 (2006.01)B22D 11/04 (2006.01)B22D 11/07 (2006.01)
- Priorité
- US 970686 04.11.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/010441 29.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/009930 11.05.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 14 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Inventeur
WAGSTAFF, Frank Everton
Veradale, WA 99037, US
WAGSTAFF, Robert Bruce
Veradale, WA 99037, US
FORT, David Allan
Spokane, WA 99206, US
COLLINS, Richard J.
Spokane, WA 99212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.