GOBELET EMPILABLE
Brevet européen · EP0668834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0668834
- Numéro de demande
- EP93923851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1993
- Publié
- 30 août 1995
- Délivré
- 3 nov. 1999
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/23 (2006.01)
- Priorité
- US 970043 02.11.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009746 12.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/010054 11.05.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 août 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Berry Plastics Corporation, 101 Oakley Street,, P.O. Box 959, Evansville, IN 47706, Etats-Unis d'Amérique → Berry Plastics Corporation, 32 Loockerman Square, Suite L-100, Dover/Delaware, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- PACKER PLASTICS, INCORPORATED, 2330 Packer Road,, P.O. Box 219, Lawrence, KS 66044-0219, Etats-Unis d'Amérique → PACKERWARE CORPORATION, 2330 Packer Road, P.O. Box 219, Lawrence/KS 66044, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- PACKERWARE CORPORATION, 2330 Packer Road, P.O. Box 219, Lawrence/KS 66044, Etats-Unis d'Amérique → Berry Plastics Corporation, 101 Oakley Street,, P.O. Box 959, Evansville, IN 47706, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
PROTHE, Kevin R.
P.O. Box 17, Osawatomie,KS 66064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.