PLASTIKMATERIAL FÜR DIE VERPACKUNG

Brevet européen · EP0668890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0668890
Numéro de demande
EP93924611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1993
Publié
30 août 1995
Délivré
19 févr. 1997
Radié
19 févr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 51/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
Priorité
FI 925182 13.11.1992
Demande PCT
PCT/FI1993/000446 03.11.1993
Publication PCT
WO1994/011434 26.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Inventeur

SEPPÄNEN, Hanneli

FIN-00870 Helsinki, FI

VESTBERG, Torvald

FIN-06100 Porvoo, FI

SAINIO, Markku

FIN-06101 Porvoo, FI

MATTSSON, Lars-Ake

FIN-06100 Porvoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.