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Brevet européen · EP0669112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669112
Numéro de demande
EP95100806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1995
Publié
30 août 1995
Délivré
8 sept. 1999
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 4405797 23.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Vizethum, Freimut, Dr. Ing.

D-68723 Schwetzingen, DE

Bergner, Norbert

D-68165 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.