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Brevet européen · EP0669204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669204
Numéro de demande
EP95200312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 févr. 1995
Publié
30 août 1995
Délivré
9 déc. 1998
Radié
7 févr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B31D 1/02 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
IT MI940354 28.02.1994
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.02.2015

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  4. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  5. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Pedrini, Maurizio

I-43100 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.