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Brevet européen · EP0669204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0669204
- Numéro de demande
- EP95200312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 févr. 1995
- Publié
- 30 août 1995
- Délivré
- 9 déc. 1998
- Radié
- 7 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B31D 1/02 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- IT MI940354 28.02.1994
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.02.2015
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Pedrini, Maurizio
I-43100 Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.