Hydraulische Kopplung

Brevet européen · EP0669504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669504
Numéro de demande
EP95810109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1995
Publié
30 août 1995
Délivré
7 oct. 1998
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/12 (2006.01)
F28F 9/06 (2006.01)
Priorité
CH 524/94 23.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GIACOMINI S.p.A.

Via per Alzo 39, 28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT

Inventeur

Giacomini, Marco

I-28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.