Trockner

Brevet européen · EP0669510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669510
Numéro de demande
EP95101452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1995
Publié
30 août 1995
Délivré
2 déc. 1998
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 9/06 (2006.01)
F26B 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 4406322 25.02.1994
DE 4424846 14.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Motan Holding GmbH

Stromeyersdorfstrasse 12, D-78467 Konstanz, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Kramer, Walter

CH-8280 Kreuzlingen

Kühnau, Holger

D-78465 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.