Tragrahmen für ein Gerät
Brevet européen · EP0669686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0669686
- Numéro de demande
- EP94102937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1994
- Publié
- 30 août 1995
- Délivré
- 19 nov. 1997
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 13/00 (2006.01)H02B 1/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.