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Brevet européen · EP0670036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670036
Numéro de demande
EP94902332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1993
Publié
6 sept. 1995
Délivré
20 mars 2002
Radié
20 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01J 3/50 (2006.01)
Priorité
US 979196 20.11.1992
Demande PCT
PCT/US1993/011300 19.11.1993
Publication PCT
WO1994/012856 09.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

X-Rite, Inc.

X-RITE, INC.

3100 - 44th Street, S.W., Grandville, MI 49418, US

Inventeur

PETERSEN, Steven, H.

Wyoming, MI 49509, US

OVERBECK, James, L.

East Grand Rapids, MI 49506, US

OUWINGA, Ross

Grand Rapids, MI 49505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.