Chariot de manutention avec roues stabilisatrices

Brevet européen · EP0670256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670256
Numéro de demande
EP95400406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1995
Publié
6 sept. 1995
Délivré
1 mai 1996
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/06 (2006.01)
B60G 21/055 (2006.01)
Priorité
FR 9402515 04.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 28 nov. 2003

    Transféré

    Titulaire
    M I C, Société Anonyme, Z.I. 1 et 2, F-61208 Argentan Cédex, France → Jungheinrich AG, Friederich-Ebert-Damm 129, 22047 Hamburg, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Jungheinrich AG

Friederich-Ebert-Damm 129, 22047 Hamburg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Le Gloan, André

F-61208 Argentan Cédex, FR

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