Heizkörper mit eingebauten Armaturen

Brevet européen · EP0670463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670463
Numéro de demande
EP95810049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1995
Publié
6 sept. 1995
Délivré
20 oct. 1999
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
CH 30094 02.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

GIACOMINI S.p.A.

Via per Alzo 39, 28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT

Inventeur

Giacomini, Marco

I-28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.