Détecteur de proximité inductif

Brevet européen · EP0670505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670505
Numéro de demande
EP95400429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1995
Publié
6 sept. 1995
Délivré
23 déc. 1998
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 9402623 04.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Leonard, Didier

F-16290 Moulinars, FR

Guichard, Christophe

F-16000 Angouleme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.