Système de commande d'un onduleur à MLI

Brevet européen · EP0670625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670625
Numéro de demande
EP95400359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1995
Publié
6 sept. 1995
Délivré
10 sept. 1997
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/5395 (2006.01)
Priorité
FR 9402428 01.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Nguyen Phuoc, Vinh

F-92100 Boulogne Billancourt, FR

Garces, Luis

F-78230 Le Pecq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.