PHARMAZEUTISCHE FORMULIERUNG

Brevet européen · EP0670713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670713
Numéro de demande
EP94901148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
29 nov. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
8 sept. 1999
Radié
28 nov. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 31/195 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
Priorité
SE 9203594 30.11.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/001029 29.11.1993
Publication PCT
WO1994/012153 09.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

  2. 2 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.12.2013

  3. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Neopharma Production AB, Kungsängsvägen 31, 753 23 Uppsala, Suède → NeoPharma AB, Fyrisborgsgatan 3, Box 22, 751 03 Uppsala, Suède

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  5. 31 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    NeoPharma AB, Fyrisborgsgatan 3, Box 22, 751 03 Uppsala, Suède → Solvay Pharmaceuticals B.V., C.J. van Houtenlaan 36, 1381 CP Weesp, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  6. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  7. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Solvay Pharmaceuticals B.V.

C.J. van Houtenlaan 36, 1381 CP Weesp, NL

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Nyström, Christer

76551 Uppsala, SE

Paalzow, Lennart

75310 Uppsala, SE

Aquilonius, Sten-Magnus

19331 Sigtuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.