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Brevet européen · EP0670780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0670780
- Numéro de demande
- EP94901119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1993
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 1 mai 1996
- Radié
- 1 mai 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 9202364 24.11.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000985 17.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/012347 09.06.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
MUNOZ MADRID, Francisco
E-08902 L'Hospitalet, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.