POLYSILOXANE BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP0670870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0670870
- Numéro de demande
- EP93923207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1993
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 8 déc. 1999
- Radié
- 8 déc. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09K 3/18 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)C08K 5/54 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)
- Priorité
- US 980908 24.11.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009413 01.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/012586 09.06.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
TERNOIR, Leonard, R.
Brea, CA 92621, US
FOSCANTE, Raymond, E.
Yorba Linda, CA 92686, US
GASMENA, Roland, L.
Anaheim, CA 92806, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.