HERSTELLUNG VON TEXTILFÄDEN

Brevet européen · EP0670920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670920
Numéro de demande
EP93924154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
4 avr. 2001
Radié
4 avr. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D02G 1/18 (2006.01)
D02G 1/16 (2006.01)
D02G 3/46 (2006.01)
Priorité
GB 9223102 04.11.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002255 02.11.1993
Publication PCT
WO1994/010362 11.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  4. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

J. & P. Coats, Limited

155 St. Vincent Street, Glasgow G2 5PA Scotland, GB

Inventeur

CURRAN, William Wingate

Paisley PA2 6HL, GB

AITKEN, John

Paisley PA2 9LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.