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Brevet européen · EP0670957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670957
Numéro de demande
EP94901812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 nov. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
24 juil. 1996
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 1/00 (2006.01)
F17D 1/075 (2006.01)
Priorité
DE 9215695 U 18.11.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003223 17.11.1993
Publication PCT
WO1994/011626 26.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ENERGIEVERSORGUNG LEVERKUSEN GMBH

Overfeldweg 23, D-51371 Leverkusen, DE

PILLER-GmbH

Abgunst 24, D-37520 Osterode am Harz, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

KÜCK, Elmar

D-50181 Bedburg, DE

SIEFEN, Heinz

D-51375 Leverkusen, DE

CANDERS, Wolf-Ruediger

D-37520 Osterode, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.