WANDELEMENT MIT INTEGRIERTER HEIZUNG

Brevet européen · EP0670985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670985
Numéro de demande
EP94902710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 4241169 07.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003447 07.12.1993
Publication PCT
WO1994/014012 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 sept. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rudolf Kurz GmbH + Co., Dietenheimer Strasse 51, D-89257 Illertissen, Allemagne → RUKU GmbH & Co. KG, Dietenheimer Strasse 51, 89257 Illertissen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

RUKU GmbH & Co. KG

Dietenheimer Strasse 51, 89257 Illertissen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Kurz, Hubert

D-81477 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.