PROCEDE ET APPAREIL DE TRI D'UN ARTICLE

Brevet européen · EP0671040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0671040
Numéro de demande
EP94900952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
26 mars 1997
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 3657/92 30.11.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002468 30.11.1993
Publication PCT
WO1994/012951 09.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GASTON, Baudat

CH-1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.