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Brevet européen · EP0671176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0671176
- Numéro de demande
- EP94927105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 6 juin 2001
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/30 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 26984293 30.09.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/001584 27.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/009008 06.04.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIKINAMI, Yasuo, Takiron Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 541, JP
HATA, Kunihiro, Takiron Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 541, JP
SASATANI, Seiei, Minase Phar. Tech. Lab. of Ono
Mishima-gun, Osaka 618, JP
SUDOH, Masao, Minase Phar. Tech. Lab.of Ono
Mishima-gun, Osaka 618, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.