Klappe
Brevet européen · EP0671344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0671344
- Numéro de demande
- EP95100238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1995
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 27 mai 1998
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 90/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 4407783 09.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Goth, Gerhard
D-71726 Benningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.