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Brevet européen · EP0671566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0671566
Numéro de demande
EP95810105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1995
Publié
13 sept. 1995
Délivré
9 sept. 1998
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
B62D 33/04 (2006.01)
E04B 2/76 (2006.01)
Priorité
CH 697/94 09.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Röllin, Ulrich

CH-8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.