Elektrisches Installationsgerät
Brevet européen · EP0671797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0671797
- Numéro de demande
- EP95102808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1995
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 9 sept. 1998
- Radié
- 27 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 9403786 U 07.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.03.2015
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Müller, Otmar
D-57368 Lennestadt, DE
Trapp, Erich
D-57368 Lennestadt, DE
Budde, Gerhard
D-57368 Lennestadt, DE
Adler, Jürgen
D-57392 Schmallenberg, DE
Cater, Rudolf
D-57392 Schmallenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.