Miniaturempfänger zum Empfangen eines hochfrequenten frequenz- oder phasenmodulierten Signales

Brevet européen · EP0671818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0671818
Numéro de demande
EP94810143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1994
Publié
13 sept. 1995
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/28 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 8 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sonova Communications AG

PHONAK COMMUNICATIONS AG

Länggasse 17, 1796 Courgevaux

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bärtschi, Anton

CH-1713 St. Antoni

Callias, François

CH-2000 Neuenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.