CELLULES HEPATIQUES DE RESERVE
Brevet européen · EP0671923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0671923
- Numéro de demande
- EP93923823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1993
- Publié
- 20 sept. 1995
- Délivré
- 18 avr. 2001
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/407 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)C12N 5/06 (2006.01)C12N 5/08 (2006.01)C12N 5/16 (2006.01)C12N 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 958621 09.10.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009657 08.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/008598 28.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Inventeur
NAUGHTON, Brian A.
El Cajon, CA 92021, US
SIBANDA, Benson
Oceanside, CA 92056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.