PHENYLETHYL-UND PHENYLPROPYLAMINE
Brevet européen · EP0672032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0672032
- Numéro de demande
- EP94929066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1994
- Publié
- 20 sept. 1995
- Délivré
- 7 janv. 1998
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/62 (2006.01)C07C 237/14 (2006.01)C07C 237/16 (2006.01)C07C 237/04 (2006.01)C07D 207/40 (2006.01)C07D 221/20 (2006.01)C07D 211/88 (2006.01)
- Priorité
- SE 9303274 07.10.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/000860 16.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/009835 13.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BENGTSSON, Stefan
S-151 68 Södertälje, SE
HELLBERG, Sven
S-151 54 Södertälje, SE
MOHELL, Nina
S-163 56 Spanga, SE
ZHANG, Lian
S-151 68 Södertälje, SE
HALLNEMO, Gerd
S-151 51 Södertälje, SE
JACKSON, David
S-151 51 Södertälje, SE
ULFF, Bengt
S-151 54 Södertälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.