HERBICIDES
Brevet européen · EP0672038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0672038
- Numéro de demande
- EP94900212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1993
- Publié
- 20 sept. 1995
- Délivré
- 19 janv. 2000
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/14 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)C07D 261/04 (2006.01)C07D 207/273 (2006.01)A01N 43/36 (2006.01)C07D 279/12 (2006.01)C07D 233/38 (2006.01)C07D 239/10 (2006.01)C07D 211/76 (2006.01)C07D 285/16 (2006.01)C07D 265/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9225377 04.12.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/002350 16.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/013652 23.06.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 29 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Cornwall TK19 65X, GB
Oxfordshire OX10 6BL, GB
Berkshire RG11 6BA, GB
Berkshire RG11 1WD, GB
Berkshire SL6 9DD, GB
Petaluma, CA 94954, US
Berkshire RG11 3RA, GB
Berkshire SL6 4LL, GB
Berkshire RG12 3XG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.