PRODUCTION D'EXTRAIT DE HOUBLON ISOMERISE

Brevet européen · EP0672107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0672107
Numéro de demande
EP93915186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1993
Publié
20 sept. 1995
Délivré
9 sept. 1998
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12C 3/12 (2006.01)
Priorité
US 893524 04.06.1992
Demande PCT
PCT/US1993/005248 02.06.1993
Publication PCT
WO1993/024605 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SMITH, Robert, J.

Yakima, WA 98908, US

WILSON, Richard J.H.

Copthorne West Sussex RH10 3EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.