Haltegriff für Trolley

Brevet européen · EP0672572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0672572
Numéro de demande
EP95810162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1995
Publié
20 sept. 1995
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/06 (2006.01)
Priorité
CH 794/94 17.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 nov. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Bucher Management AG, Tämperlistrasse 10, 8117 Fällanden → Bucher Leichtbau AG, Industriestrasse 1a, 8117 Fällanden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bucher Leichtbau AG

Industriestrasse 1a, 8117 Fällanden

Inventeur

Bucher, Peter

CH-8330 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.