Briquet de poche

Brevet européen · EP0672867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0672867
Numéro de demande
EP95500014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1995
Publié
20 sept. 1995
Délivré
26 mars 1997
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/16 (2006.01)
Priorité
ES 9400507 14.03.1994
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

FLAMAGAS, S.A.

FLAMAGAS S.A.

Sales y Ferrer, 7, E-08041 Barcelona, ES

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lloveras Capilla, Xavier

E-08394 St. Vicenç de Montalt, Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.