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Brevet européen · EP0673264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673264
Numéro de demande
EP94902716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
28 juin 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
AT 245092 11.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003453 08.12.1993
Publication PCT
WO1994/013348 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Titulaire

AstraZeneca AB

151 85 Södertälje, SE

Inventeur

HATSCHEK, Rudolph, A.

CH-1700 Fribourg

HURKA, Wilhelm

A-9851 Lieserbrücke, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.