ELIMINATION D'IMPURETES

Brevet européen · EP0673276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673276
Numéro de demande
EP94902043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 déc. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/20 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 9225793 10.12.1992
GB 9312820 22.06.1993
GB 9313053 24.06.1993
Demande PCT
PCT/GB1993/002511 08.12.1993
Publication PCT
WO1994/013381 23.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  4. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Thames Water Utilities Ltd

Nugent House Vastern Road, Reading (Berks RG1 8DB), GB

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

FOSTER, David

Surrey GU16 5SR, GB

SANDERS, Trevor

BerkshireRG11 2XF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.