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Brevet européen · EP0673293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673293
Numéro de demande
EP94901848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
15 janv. 1997
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/034 (2006.01)
Priorité
DE 4242063 14.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003277 23.11.1993
Publication PCT
WO1994/013420 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

WOHLAUPTER, Manfred

D-72639 Neuffen, DE

GÄHR, Harold

D-72636 Frickenhausen, DE

MAAR, Peter

D-72636 Frickenhausen, DE

WOHLHAUPTER-HERMANN, Rolf

D-72636 Frickenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.