IMPRESSION PAR TRANSFERT THERMIQUE ET PAR DIFFUSION DE COLORANT

Brevet européen · EP0673320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673320
Numéro de demande
EP93923011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 oct. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
19 févr. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/38 (2000.01)
Priorité
GB 9222060 21.10.1992
GB 9222061 21.10.1992
GB 9222062 21.10.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002144 18.10.1993
Publication PCT
WO1994/008797 28.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

15, Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

BRADBURY, Roy

St Helens, Merseyside WA10 3JW, GB

SHAWCROSS, Andrew Paul

Worsley, Manchester M28 2GJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.