NACHFÜLLBEHÄLTNIS FÜR EIN SCHREIB-, MARKIER-, MAL- ODER ZEICHENGERÄT

Brevet européen · EP0673322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673322
Numéro de demande
EP94901737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43L 25/00 (2006.01)
B43L 25/10 (2006.01)
B43K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 4242103 14.12.1992
DE 4334676 12.10.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/001169 04.12.1993
Publication PCT
WO1994/013495 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

MOECK, Gerhard

D-91356 Kirchehrenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.