FALTSCHACHTEL MIT KLAPPDECKEL

Brevet européen · EP0673333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673333
Numéro de demande
EP93924538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
20 déc. 2000
Radié
20 déc. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 5/66 (2006.01)
B65D 85/60 (2006.01)
Priorité
DK 134692 05.11.1992
Demande PCT
PCT/DK1993/000359 04.11.1993
Publication PCT
WO1994/010048 11.05.1994
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  2. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Schur Packaging Systems a/s

Fuglevangsvej 41, 8700 Horsens, DK

Inventeur

JORGENSEN-BECK, Frode

DK-8700 Horsens, DK

LAMBACH, Heinrich, Wilhelm

DK-8700 Horsens, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.